Date Ordre du jour Document
09/07/2013 Compte rendu de synthèse du conseil municipal du 9 juillet 2013

- Informations -

télécharger
19/04/2013 Compte rendu de synthèse du conseil municipal du 19 avril 2013

Monsieur le Maire, soussigné, certifie que le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du mardi 19 avril2013 a été affiché par...

télécharger
02/04/2013 Compte rendu de synthèse du conseil municipal du 2 avril 2013

BUDGET PRIMITIF 2013 - RECRUTEMENT DGS.

 télécharger
25/03/2013 Comtpe-rendu de synthèse

Communications -Rythmes scolaires -Compte administratif 2012...

 télécharger
21/02/2013 Compte-rendu du Conseil Municipal

Communications - Demandes de subventions - Convention SPA - Ouvertures de crédits d’investissement - Adhesion à la Fondation du Patrimoine -...

télécharger
12/02/2013 Compte-rendu du Conseil Municipal
télécharger
13/12/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal

Communications - Santé - affaires générales - Finances - Demande de subvention - Marchés publics...

 télécharger
24/10/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal

Communications - Demandes de subventions - Acquisition de matériel - Modification du...

télécharger
04/09/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal

Communication du maire - ARS : Projet Régional de Santé - Taxe locale sur...

télécharger
03/07/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal

Remerciements - Communication - Tavaux en cours sur la commune et en prévision pour le second semestre -...

télécharger
11/05/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal

Participation scolaire- Communications - Action en justice, Délégation de fonction - Marché: extension du restaurant scolaire Convention:...

télécharger
23/03/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal

Communications - Marchés publics - Compte administratif - Budget - Imposition - Tarifs publics - Location - Subventions - Personnel - Transferts...

télécharger
28/02/2012 Compte rendu de la réunion de la comission d'urbanisme

Voici le Compte rendu de la réunion de la comission d'urbanisme qui s'est déroulée en Mairie, le mardi 28 février 2012 à 18H30

 télécharger
27/01/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal

Communications de M. le Maire - Demande d’admission en non-valeur - Personnel communal - Régime indemnitaire -...

télécharger
30/11/2011 Compte-rendu du Conseil Municipal

Subventions - Ecole, projet pédagogique - d’exploitation de plage concernant le lot «activité de mise à l’eau d’engins nautiques» -...

télécharger
27/10/2011 Compte-rendu du Conseil Municipal

Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs, à compter de 2012... La Communauté de Communes Mer et Terres d’Opale...

télécharger
07/09/2011 Compte rendu du conseil municipal

Le jury du territoire du Montreuillois du Concours des Villes et Villages Fleuris a effectué récemment la visite de la commune. Après notation...

télécharger
06/07/2011 Compte rendu du conseil municipal

Profil de vulnérabilité des eaux de baignade et Approbation des profils de vulnérabilité des eaux de baignade. Renouvellement du contrat de...

télécharger
17/06/2011 Compte rendu du conseil municipal

Monsieur BASSEMENT a été débouté dans sa requête - Le dossier du Club 109, la Cour d’Appel de DOUAI dans son jugement a approuvé le...

télécharger
27/04/2011 Compte rendu du conseil municipal

Les comptes administratifs 2010 sont conformes aux comptes de gestion établis par le receveur municipal. Le conseil municipal est amené à se...

télécharger