Compte-rendu du Conseil Municipal
27/10/2011


Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs, à compter de 2012... La Communauté de Communes Mer et Terres d’Opale (C.C.M.T.O.) va procéder en début d’année prochaine à la construction d’ouvrages anti sable...La Taxe d’Aménagement remplacera, à partir du 01/03/2012, la taxe locale d’équipement (TLE), la taxe départementale des espaces naturels sensibles et la taxe CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme environnemental)...L’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux a nécessité qu’un appel d’offres ouvert ait été adopté, conformément à l’étude du bureau DELCOURT mandaté par délibération en date du 06 juillet 2011...A la suite de la consultation pour un marché à procédure adapté (MAPA) sur l’assistance à maîtrise d’ouvrage sur le projet de ville, 3 entreprises ont remis des offres...La classe de neige se déroulera à PREMANON du 12 au 18 février 2012 (départ le 11 retour le 19) pour64 enfants de l’école primaire soit 3 classes CM1 CM1/CM2 et CM2... Renouvellement de la composition de la commission locale d’information et de surveillance CLIS, Société SITA NORD à DANNE...Festival du théatre....Poste de rédacteur...Insertions publicitaires...Accueil de loisirs...Subvention...Bibliothèque...Questions diverses.